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MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site Internet

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://maamstudio.fr (ci-après le « Site »), est édité par :

  • Raison sociale / Nom : RTPN 

  • Forme juridique : SAS

  • Siège social : 10 rue de Penthièvre 75008 PARIS-FRANCE

  • Immatriculation : Inscrite au RCS / RNE de PARIS sous le numéro SIREN : 827 638 206

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR04 827 638 206

  • Courrier électronique : maam.agatamen@gmail.com

Directeur de la publication : RTPN

Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

  • Raison sociale / Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd.

  • Adresse postale : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

  • Téléphone : +1 415-639-9034

  • Site Internet : https://www.wix.com

Crédits & Conception

  • Conception & Développement Web : Interne

  • Crédits Photographiques & Vidéos : RTPN / BAJKOWE SZLUBY / WIX / DOMODECO / ERICK SAILLET / JORROC / APLCAT

Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur

L’ensemble des éléments constituant ce Site — notamment les architectures, concepts, croquis, plans, modèles 3D, photographies, vidéos, textes, chartes graphiques, typographies et logotypes — sont la propriété exclusive de RTPN ou font l’objet d’une autorisation d’exploitation.

Ces créations sont protégées au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français et des traités internationaux relatifs au droit d'auteur, aux dessins et modèles, et au droit des marques.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable, écrit et exprès de RTPN, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Limites de Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre strictement indicatif et illustratif. RTPN met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer l'exactitude des informations publiées, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.

RTPN ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou d’une défaillance du réseau Internet.

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